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Essayez gratuitementCalcul du temps de travail effectif : suivez le guide !
Le calcul des heures de travail repose sur les heures effectives de travail. De quoi s’agit-il ? Le code du travail le définit comme “le temps pendant lequel le salarié est à la disposition de l'employeur et se conforme à ses directives sans pouvoir vaquer librement à des occupations personnelles”. Pour calculer le salaire d’un employé, c’est simple, il suffit d’additionner l’ensemble des heures de travail effectives ! Si le temps passé au bureau est clairement du travail effectif, d’autres situations sont considérées comme telles. C’est le cas des formations effectuées sur le temps de travail, des congés payés, des astreintes ou encore des visites médicales à la médecine du travail.
A contrario, cela signifie qu’un arrêt maladie, un congé parental à temps plein ou encore une participation à une grève sont des situations ou des périodes qui ne seront pas prises en compte dans le travail effectif par les entreprises. Pendant le temps de pause, le salarié n'est pas sous la direction de son employeur. La pause n'est en principe pas rémunérée, puisqu'elle n'est pas comptée comme un temps de travail effectif.
Warning ! Certaines conventions collectives peuvent avoir une vision différente du temps effectif de travail selon certaines situations. Attention à bien prendre en compte ces nuances qui ont un impact sur le calcul de la paie et sur l’activité des salariés.
Et avec Combo ? Pour calculer facilement les heures de travail effectif, vous pouvez utiliser la pointeuse Combo, inclus dans le logiciel ! Une solution simple et pratique pour votre personnel.
Comment calculer le temps de travail mensuel ?
La durée légale du temps de travail en France est de 35 heures par semaine. Là encore les conventions collectives peuvent abaisser ou allonger la durée du temps de travail. Dès lors qu’un collaborateur travaille moins que la durée légale du temps de travail, il est considéré comme étant à temps partiel. Les collaborateurs perçoivent une rémunération à hauteur du temps de travail effectué.
Comment calculer le temps de travail annuel ?
L’employeur peut décider d’effectuer le calcul des heures de travail sur un an. En se basant sur la durée légale du temps de travail de 35 heures par semaine, le salarié va travailler 1607 heures par an, en incluant les 7 heures de la journée de solidarité ! Ces heures seront effectuées sur 227 jours en retirant les week-end, les congés payés et les jours fériés.
Et les heures supplémentaires dans tout ça ?
Si les salariés travaillent au-delà de la durée légale du temps de travail, l’employeur doit les décompter comme étant des heures supplémentaires afin de pouvoir appliquer la majoration adéquate. Cependant, afin de préserver la santé et la sécurité des salariés, les heures supplémentaires sont limitées :
- La durée maximale de travail quotidien est de 10 heures, sauf dérogation ;
- La durée de travail hebdomadaire maximale est de 48 heures (60 heures en cas de circonstances exceptionnelles), ou 44 heures de moyenne sur 12 semaines consécutives ;
- Des accords de branche ou d’établissement ou encore les conventions collectives fixent peuvent fixer la limite d’heures supplémentaires. À défaut, la loi les fixe à 220 heures de travail effectif par an.
Le travail de nuit : des particularités à prendre en compte
Selon le code du travail : la période de travail de nuit est d'une durée de 9 heures minimum. Dans certains secteurs (la presse par exemple), cette période est d'une durée de 7 heures. La période de travail de nuit commence au plus tôt à 21 heures et s’achève au plus tard à 7 heures. Au-delà d'une certaine fréquence, le salarié est considéré comme travailleur de nuit et bénéficie de droits particuliers : limitation de la durée du travail, repos compensateur obligatoire, compensations, accès prioritaire au travail de jour, suivi médical adapté, prise en compte des obligations familiales.
Mais surtout les heures accomplies entre 22 heures et 5 heures bénéficient d’une majoration de 20% du salaire horaire de base. Toute heure, accomplie entre 21 heures et 22 heures donne lieu à une majoration de 5% du salaire horaire de base. Veillez à bien prendre en compte l’ensemble de ces droits !
Quels outils utiliser pour calculer les heures travaillées de vos employés ?
Exit les erreurs grâce à la digitalisation !
Pas toujours simple de calculer les heures de travail. En effet, il faut prendre en compte de nombreux paramètres : travail mensualisé ou annualisé, des taux horaires qui peuvent varier, les heures supplémentaires à calculer en fonction du temps de travail et du statut du salarié, les règles des conventions collectives, les cotisations sociales, des contrats différents etc…
Les erreurs de calcul sont donc potentiellement nombreuses !
Les solutions digitales de gestion RH vous offrent ainsi un avantage considérable. C’est le cas de Combo qui propose un outil de planification du temps de travail intelligent permettant de limiter les erreurs et d’avoir des fiches de paie irréprochables. Combo offre de nombreux avantages, notre logiciel vous offre la possibilité de créer des plannings et réunir dans une solution toutes vos données permettant de calculer le temps de travail sans fausse note. Voici les fonctionnalités qu’un outil comme Combo vous offre :
- Vos plannings sont conformes à votre convention collective et aux contrats de vos salarié.e.s car les conventions collectives sont intégrées dans la solution;
- Vous êtes immédiatement alerté en cas de non conformité avec votre convention collective sur les temps de travail, repos, etc ;
- Les salarié.e.s peuvent bénéficier de la pointeuse Combo, une pointeuse digitale simple et intuitive. Vous pouvez suivre en temps réel les arrivées et les départs ;
- Vous pouvez gérer plus facilement les absences (Repos hebdomadaires, repos compensateur de remplacement/d’habillement/de nuit, congés payés, etc) car tout est enregistré dans la solution ;
- Vous pouvez également suivre les aménagements du temps de travail ;
- Les retards et les absences des salarié.e.s sont enregistrés ;
- Les managers peuvent valider et verrouiller les heures par les manager.euse.s ;
- La solution est intégrée à des logiciels de paie. Vous préparez la paie en quelques minutes
Vous pouvez ainsi suivre les ratios de vos équipes et mieux optimiser leur temps de travail hebdomadaire et/ou mensuel. Vous optimisez ainsi votre planification en fonction de vos objectifs. Cela vous permet, par exemple, de savoir si vous avez besoin de créer de nouveaux emplois et d’anticiper au maximum vos besoins.
Utiliser un logiciel de gestion est donc un gain de temps énorme pour les dirigeants et les entreprises mais aussi une sécurité importante permettant de respecter la loi et les conventions collectives.
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