Quotité de travail : comprendre son fonctionnement.

Gérer le temps de travail des salariés d’une entreprise pour respecter la législation et offrir un environnement de travail sain fait partie des préoccupations des RH, toutefois, ce n’est pas toujours une mince affaire. Aujourd’hui, nous vous parlons de la quotité de travail et des outils que vous pouvez utiliser pour mesurer celle-ci, comme la pointeuse digitale Combo notamment. Voici quelques informations supplémentaires.

Définition et Fondements de la Quotité de Travail

La quotité de travail représente la proportion du temps alloué à un salarié par rapport à la durée légale du travail à temps plein au sein d'une entreprise. Exprimée en pourcentage, elle offre un certain niveau de flexibilité à l’entreprise pour s'adapter aux besoins variables de celle-ci. Concrètement, cela signifie que lorsqu'un salarié travaille à temps partiel, la quotité de travail permet de quantifier son engagement par rapport à une semaine ou un mois type.

Par exemple, si la durée légale du travail est de 40 heures par semaine et qu'un employé travaille 20 heures, sa quotité de travail serait de 50%. Cette mesure est importante à prendre en compte dans le calcul des heures de travail car elle permet une gestion équilibrée des charges de travail au sein de l'entreprise, offrant à la fois flexibilité aux employés et adaptabilité aux exigences opérationnelles de l'entreprise. 

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Calcul de la Quotité de Travail pour les Salariés à Temps Partiel

Pour calculer la quotité de temps de travail d’un salarié qui travaille à temps partiel dans votre entreprise, et ainsi vous assurer du bon aménagement de temps de travail de celui-ci, il faut commencer par connaître le nombre d’heures hebdomadaires durant lesquelles ce salarié a travaillé. Ensuite, vous pouvez calculer la quotité du temps de travail de celui-ci en utilisant la formule suivante : 

nombre d’heures effectuées sur une semaine x 100 / durée légale hebdomadaire 

En admettant qu’un salarié en temps partiel ait travaillé 20h sur une semaine, le calcul serait donc : 20 x 100 / 35 = 57. La quotité de travail de ce salarié est donc de 57%, puisqu’elle représente 57% d’un temps plein. Il est possible d’automatiser le calcul de ces heures de travail sur excel, toutefois, il est plus simple et plus rapide d’utiliser des outils intelligents qui calculent automatiquement la quotité de travail que vos salariés, comme Combo.

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Procédures de Déclaration des Quotités de Travail en DSN

Lors de la déclaration nationale nominative, il est important de déclarer la quotité de travail des salariés de l’entreprise. Attention toutefois : vous ne devez pas confondre la notion de quotité de travail d’un salarié à temps partiel et la quotité de travail comme l’entend la DNS. Pour la DSN, la quotité de travail correspond au temps de travail d’un salarié peu importe la nature du contrat de celui-ci  : temps complet, temps partiel, forfait, etc. 

La confusion est compréhensible et facile, nous vous recommandons donc d’accorder une attention toute particulière à cette étape : la notion de quotité comme comprise par la DSN est également perçue ainsi par les organismes réceptionnant la DSN, donc une erreur pourrait engendrer une grande confusion voire des répercussions pour votre entreprise. 

😇 Bon à savoir : la quotité de travail, vis à vis de la DNS, est répartie en plusieurs catégories qui appartiennent toutes au bloc “contrat” (code S21.G00.40).

Ce qu’il faut retenir, c’est que la quotité de travail est une donnée particulièrement importante à suivre de près dans le cadre du contrôle du temps de travail de vos salariés en temps partiel. Pour vous accompagner dans cette démarche, notre outil Combo contient un module de pointeuse digitale, qui calcule automatiquement la quotité de travail de chaque salarié à temps partiel de l’entreprise. Contactez-nous dès maintenant pour en savoir plus.

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