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Comprendre et calculer les heures supplémentaires structurelles

Comment fonctionnent les heures supplémentaires structurelles ?

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Julie Saurat
Julie Saurat
Mis à jour le
12/2/2024
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Comment fonctionnent les heures supplémentaires structurelles ?
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Bien gérer et calculer les heures de travail de vos salariés, à temps complet ou à temps partiel, est extrêmement important, que ce soit d’un point de vue légal ou pour vous assurer de leur offrir un environnement de travail sain et épanouissant. Cependant, c’est une mission qui peut s’avérer fastidieuse, surtout sans outils comme la pointeuse digitale, car il y a beaucoup d’éléments à prendre en compte, comme les heures supplémentaires structurelles par exemple. Quelques informations sur ces heures de travail particulières.

Qu'est-ce qu'une heure supplémentaire structurelle ?

Les heures supplémentaires structurelles sont des heures de travail effectuées au-delà de la durée légale de travail, mais contrairement aux heures supplémentaires classiques, elles sont prévues dans le cadre du contrat de travail. Ces heures supplémentaires résultent souvent de la nécessité d'ajuster les horaires en fonction des besoins de l'entreprise ou des fluctuations de la charge de travail.

Il est possible d’effectuer le calcul des heures de travail sur excel ou sur un logiciel similaire, toutefois, cela demande du temps et comprend un risque d’erreur. L’utilisation d’une pointeuse digitale comme celle que nous vous proposons chez Combo se présente donc comme une alternative intéressante, qui permet un enregistrement précis du temps de travail, facilitant ainsi le suivi des heures effectuées au-delà de la durée légale.

Qui est concerné par les heures supplémentaires structurelles ?

Les heures supplémentaires structurelles ne sont pas applicables à tous les employés : elles concernent uniquement les salariés dont le contrat de travail spécifie explicitement cette possibilité. Ce type de flexibilité est généralement négocié au moment de la signature du contrat, et il est important que les salariés comprennent clairement les modalités liées à ces heures supplémentaires car elles auront un impact important sur leurs journées de travail.

Les heures supplémentaires HCR (Heures Complémentaires Récurrentes) s'appliquent également dans ce contexte, permettant aux employés de travailler au-delà des heures prévues dans leur contrat. Cependant, il est important de respecter la durée légale de travail et les accords conventionnels si vous voulez éviter toute sanction et permettre à vos salariés d’avoir un bon équilibre vie privée - vie professionnelle.

Comment décompter les heures supplémentaires structurelles ?

Pour décompter les heures supplémentaires structurelles, l'utilisation d'outils modernes tels que la pointeuse digitale que nous vous proposons dans notre outil Combo devient une solution particulièrement efficace. Cette technologie simplifie grandement le processus de comptage des  heures en automatisant l'enregistrement des entrées et sorties des employés, ainsi que le calcul automatique de leur temps de présence.

Accessible depuis une simple tablette, elle élimine la nécessité de frais d'installation de machines complexes. Son interface conviviale quant à elle garantit une utilisation simple, tout en offrant un suivi sûr et rapide des heures réellement effectuées par vos employés. En cas d’absence, de retard ou de dépassement d’heures d’un salarié, vous êtes immédiatement averti et pouvez prendre des mesures immédiates pour optimiser la productivité de la société et éviter la non-conformité. 

A noter que l’outil Combo limite également les risques d'erreurs de manipulation, un problème souvent récurrent avec les machines traditionnelles. L'automatisation du traitement de toutes les données garantit la fiabilité des informations enregistrées, éliminant ainsi les éventuelles incohérences liées à des erreurs humaines.

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Comment sont rémunérées les heures supplémentaires structurelles ?

La rémunération des heures supplémentaires structurelles dépend du contrat de travail et des accords passés entre l'employeur et le salarié. En général, ces heures sont rémunérées à un taux supérieur par rapport aux heures normales de travail, conformément aux dispositions légales.

Comment afficher les heures supplémentaires structurelles sur le bulletin de paie ?

L'affichage des heures supplémentaires structurelles sur le bulletin de paie est bien évidemment obligatoire : ces heures travaillées doivent être clairement répertoriées dans une rubrique distincte, avec des détails sur la période, le taux de rémunération, et le montant total.

Vous devez également suivre à la lettre les normes établies par la législation sociale pour garantir l'exactitude des informations présentes sur le bulletin de paie. Cela inclut la référence à des codes spécifiques, tels que le SMIC (Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance), et la déduction des cotisations sociales.

Ce qu’il faut retenir, c’est que les heures supplémentaires structurelles jouent un rôle essentiel dans la flexibilité du temps de travail, offrant aux employés et aux employeurs une solution adaptée à leurs besoins respectifs. Toutefois, elles ne simplifient pas le calcul des heures de travail, vous devrez donc vous adapter à ce changement en calculant ces heures vous-même ou en vous aidant de la technologie, avec la pointeuse digitale Combo par exemple. Vous avez des questions sur celle-ci ? Venez nous les poser dès maintenant !

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Julie Saurat
Julie Saurat
Senior Content Manager chez Combo depuis mai 2021. Elle est notamment en charge de tous les contenus publiés sur ce blog. Elle aime écrire (encore heureux), les longues balades sur la plage et parler de sujets RH et légaux.