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Guide complet sur l'affichage obligatoire en ACM

Guide complet sur l'affichage obligatoire en ACM

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Aminata Kantao
Aminata Kantao
Mis à jour le
31/1/2024
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Guide complet sur l'affichage obligatoire en ACM
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Ouvrir un centre de loisirs où accueillir des jeunes sur le temps périscolaire ou pendant les vacances est un projet intéressant, qui s’accompagne toutefois de règles, et l’une d’entre elles concerne l'affichage obligatoire. Aussi important que le recrutement, que la gestion des dossiers du personnel ou encore que l’aménagement des locaux, l’affichage est primordial pour avoir un établissement en règle et permettre à tous de passer un bon moment en toute sécurité. Voici ce que vous devez savoir à ce sujet.

Qu'est-ce que l'affichage obligatoire ?

L'affichage obligatoire, en centre de loisirs comme dans un autre secteur, est une réglementation qui requiert l'affichage de certaines informations, destinées à informer le personnel, les parents et les autorités compétentes sur divers aspects administratifs et réglementaires liés au fonctionnement de la structure. Cela contribue à garantir la transparence, la sécurité et le respect des droits et devoirs de chacun. Si l’affichage obligatoire diffère en fonction des secteurs, on retrouve souvent les plans d’évacuation, les règlements intérieurs ou encore les contacts importants (dirigeants, secours, médecin du travail, etc). 

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Informations de base à afficher en centre de loisirs

En ce qui concerne l’affichage obligatoire en centre de loisirs, plusieurs informations doivent être visibles de tous, ou des salariés, en fonction de la nature de l’information. Voici une liste des documents que vous pouvez (ou devez) afficher dans votre centre de loisirs.

Documents concernant la déclaration et les locaux :

  • Précisez le numéro de téléphone du directeur et l’endroit où il se trouve en cas de son absence ;
  • Affichez le récépissé de déclaration délivré par le SDJES du département d'origine ;
  • Mettez en évidence les consignes d'évacuation et le plan des locaux ;
  • Présentez l'autorisation du SDJES suite à un avis PMI ; 
  • Affichez le plan de couchage en cas d'hébergement ;
  • Assurez-vous que le panneau d'interdiction de fumer et de vapoter dans les locaux est bien en place ;
  • Pensez à vérifier que les adresses et numéros de téléphone des services d’urgence sont affichés et à jour (médecins, hôpital, pompiers, police, samu, centre antipoison, etc).

Documents relatifs aux projets :

  • Affichez le projet éducatif (PEDT si l'organisateur est la commune) de manière claire.
  • Mettez en évidence le projet pédagogique, soulignant les objectifs et les méthodes.

Documents relatifs aux activités :

  • Affichez les conventions avec les prestataires de services, par exemple pour les activités physiques et sportives.
  • Présentez les tests préalables à la pratique de certaines activités sportives, le cas échéant.

Documents relatifs à l’encadrement :

  • Tenez à jour le registre du personnel d'encadrement et de service.
  • Affichez le tableau de présence des encadrants de manière visible.
  • Vérifiez que les diplômes des directeurs et animateurs sont clairement exposés.
  • Affichez les certificats de vaccination à jour du personnel d'encadrement et de service.
  • Mettez en évidence les dérogations accordées par le SDJES pour le directeur, le cas échéant.

Documents relatifs aux mineurs et au suivi sanitaire :

  • Assurez-vous que le registre de présence des mineurs est accessible.
  • Affichez les fiches sanitaires de liaison pour chaque participant.
  • Mettez en évidence les ordonnances en cours de validité pour les traitements médicaux des mineurs.
  • Affichez le registre d'infirmerie et les projets d'accueil individualisés, le cas échéant.

Documents relatifs à la restauration :

  • Affichez les menus de la semaine pour une information claire.
  • Assurez-vous que le cahier de traçabilité des denrées est accessible.
  • Mettez en évidence le tableau des relevés de température sur les réfrigérateurs et congélateurs.
😇À noter: En veillant à afficher ces informations de manière claire et accessible, vous contribuerez à instaurer un environnement de centre de loisirs conforme, sécurisé et transparent.

Gérer la conformité réglementaire : conseils et bonnes pratiques

Pour assurer la conformité réglementaire, il est essentiel de mettre en place une gestion rigoureuse des documents obligatoires. Voici quelques conseils pratiques :

  • Établissez une routine de vérification régulière des documents affichés.
  • Tenez à jour les registres de présence, de sécurité et du personnel.
  • Assurez-vous que le personnel d'encadrement dispose des qualifications nécessaires et que leurs diplômes sont à jour.
  • Sensibilisez le personnel aux procédures d'urgence et aux consignes de sécurité.

Modifications et mises à jour réglementaires

Les lois et réglementations évoluent constamment. Afin de rester en conformité, il est important de vous informer régulièrement des éventuelles modifications législatives. Pour cela, vous pouvez mettre en place un système de veille juridique pour vous assurer que tous les documents affichés sont à jour et effectuer un suivi régulier. En cas de changement, procédez aux mises à jour nécessaires dans les plus brefs délais pour éviter toute sanction en cas de contrôle.

En conclusion, l'affichage obligatoire en centre de loisirs est un aspect essentiel de la gestion administrative et de la conformité réglementaire. En suivant ce guide, vous pourrez mettre en place un affichage complet et conforme, assurant ainsi la sécurité, la transparence et le respect des droits de chacun. Pour une gestion de votre centre de loisirs simplifiée et organisée, n’hésitez pas à découvrir dès maintenant notre logiciel de gestion de sport et loisirs, Combo : un outil de gestion RH complet et simple à utiliser.

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Aminata Kantao
Aminata Kantao
Juriste depuis près d’une décennie, passionnée par le droit et rigoureuse, Aminata est une spécialiste en droit du travail. Elle est notamment en charge de la conformité et du support juridique chez Combo. En dehors, elle est la fan n°1 de Beyonce ^^, passionnée de voyages à travers le monde et de mode.